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Engagement des forces aériennes au-dessus du territoire Syrien

26/11/2015

Au cours de la séance publique du mercredi 25 novembre 2015, le Sénat a entendu une déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution, sur la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien.

L'ensemble des groupes politiques du Sénat, ainsi que les sénateurs non inscrits, ont pu présenter leurs points de vue, en présence de M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international.

Le Sénat a ensuite voté : 325 voix pour et 0 voix contre.

L'Assemblée Nationale ayant elle-même émis un vote favorable, le Parlement a autorisé la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire Syrien.

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