Inauguration du rond-point de Pliezhausen le 6 mai 2016
Madame Catherine DI FOLCO, Sénateur du Rhône a assisté à l'inauguration du rond-point de Pliezhausen en présence de Monsieur Christophe...
Projet de loi pour une République numérique
Mardi 3 mai 2016, à l'issue des explications de vote des groupes, le Sénat a procédé à un vote solennel, par scrutin public en salle des...
Projet de programme de stabilité
Sous la présidence de M. Gérard Larcher, Président du Sénat, le Sénat a débattu, à la demande de la commission des finances, du projet de...
Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
Prise de parole de Madame Catherine DI FOLCO pour l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire. Pour consulter le discours,...
Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle
Jeudi 31 mars 2016, le Sénat a examiné en nouvelle lecture la proposition de loi et la proposition de loi organique de modernisation des...
Proposition de loi pour l'économie bleue
Mercredi 23 et jeudi 24 mars 2016, le Sénat a poursuivi et achevé l'examen, entamé le 10 mars 2016, de la proposition de loi pour...
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation
Au cours de ses séances publiques des 16 et 17 mars 2016, le Sénat a examiné le projet de loi constitutionnelle de protection de la...
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel
Jeudi 10 mars 2016, le Sénat a adopté en nouvelle lecture, par 195 voix pour et 123 contre, la proposition de loi visant à renforcer la...
